L'étendue, la variété et la complexité des connaissances exigées du gestionnaire pourraient le pousser à commettre une impasse en matière fiscale. Le souci de réduire les coûts inutiles et d'être en conformité avec les règles fiscales en vigueur oblige, en principe, de ne pas prendre un tel risque.
Aucun gestionnaire ne peut ignorer qu'il est investi d'une fonction fiscale et encourt une responsabilité en la matière et notamment par rapport à ses conséquences.
Il doit pouvoir utiliser le droit fiscal comme outil de gestion de façon à contribuer à assurer la rentabilité de l'entreprise en évitant des coûts fiscaux dus à la méconnaissance des lois fiscales.
Cette fonction fiscale qui incombe au gestionnaire comprend trois éléments complémentaires : la veille fiscale, le choix fiscal et la gestion fiscale.
- La veille fiscale
Le gestionnaire ne doit pas relâcher sa veille fiscale. Celle-ci est nécessaire tant dans la préparation qu'au cours de l'exécution des décisions. Les plus importantes d'entre elles comportent des implications fiscales.
- Le choix fiscal
Au lieu de se rendre compte en retard qu'on aurait dû opter pour une autre possibilité offerte par les lois fiscales, il est préférable d'intégrer la démarche d'optimisation fiscale avant la prise de décision.
- La gestion fiscale
Les décisions prises par référence aux règles fiscales en vigueur doivent ètre mises en oeuvre conformément à celles-ci. En effet, la conformité aux règles fiscales n'est acquise qu'au prix d'un effort permanent.
L'évolution rapide combinée à la complexité des techniques et des règles fiscales accroît, sans doute, le coût de la gestion fiscale que doivent supporter les entreprises. Des procédures d'audit fiscal sont certainement indispensables.
Au total, seul le gestionnaire peut, en temps utile, déceler les difficultés et les anomalies fiscales. Il lui appartient de résoudre les plus simples d'entre elles et, pour les autres, de recourir aux spécialistes en la matière.
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